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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie de PONT AVEN
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TY MAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TY MAD
Biscuiterie de PONT AVEN, SARL

Numéro de dépôt :
3786453
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2020
TY MAD de Biscuiterie de PONT AVEN

Présentation de la marque TY MAD

Déposée le 29 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie de PONT AVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TY MAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie de PONT AVEN domicilié(e) 8, rue du Chanoine Moreau - 29000 - QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Patrick COLLIN domicilié(e) 8, rue du Chanoine Moreau - 29000 - QUIMPER - France.

La marque TY MAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TY MAD est expirée depuis le 29 novembre 2020.

Biscuiterie de PONT AVEN a également déposé les autres marques suivantes : LES RECETTES DE TANTE LOUISE , LE LUTIN GOURMAND , LES DÉLICES DE QUIBERON , LES BISCUITERIES RÉUNIES , L'AIGLON , KOUIGN SALL , BISCUITERIE DU CROUESTY , CB LE CRAQUANT BRETON , LA PALETTE DE PONT-AVEN , Biscuiterie de Pont-l'Abbé


Biscuiterie de PONT AVEN, SARL - 8, rue du Chanoine Moreau - 29000 - QUIMPER - France


MR Patrick COLLIN - 8, rue du Chanoine Moreau - 29000 - QUIMPER - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Patisserie et confiserie, biscuiterie gateaux, sucreries, chocolat.